Poltau
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 | | Sujet: Statuts de l'Officialité Episcopale Provinciale Lun 13 Oct - 8:49 | |
| | Citation: | Statuts de l'Officialité Episcopale de la Province de Tours
Les présents statuts sont valables et officiels pour les Duchés du Maine, d'Anjou, et de Touraine.
1 - Du Lieu :
1.1 - L'Officialité de la Province de Tours aura ses locaux dans les bureaux de la province ecclésiastique de Tours.
1.2 - Une salle sera ouverte pour chaque procès en cours.
Elle sera accessible à toutes les personnes concernées par le procès et sera salle d'audience.
1.3 - Une salle à huit clos sera ouverte, avec accès uniquement aux membres de l'officialité, afin qu'ils puissent ensemble débattre des procès en cours.
1.3 - Sur chacune des gargote, un bureau qui fera office de permanence de l'Officialité sera créé. Cette permanence pourra recevoir les plaintes, et annoncer officiellement les jugements rendus qui concernerait ce Duché.
2 – De la compétence :
2.1 - L'Officialité de la Province de Tours aura compétence sur les Duchés d'Anjou, du Maine et de Touraine.
La présence au sein de l'Officialité de membres habitants ces Duchés garantit la représentation de chacun de ces Duchés.
2.2 - La peine prononcée garde toute sa force lorsque le condamné quitte les Duchés sus cités pour se rendre dans une autre province ou retourner dans sa province d'origine. Le cas échéant la peine sera appliquée par l'officialité diocésaine de son nouveau lieu de résidence.
3 - De la composition de l'Officialité :
Cette officialité sera composée de :
3.1 - Pour le Maine :
Président : Archevêque de Tours
Procureur : Procureur de l'OE de Bretagne, dépendant de la Province de Tours.
Juges : Evêque du Mans et un Clerc de l'Evêché du Mans
Vidame : Vidame de la province de Tours
3.2 - Pour la Touraine :
Président : Archevêque de Tours
Procureur : Procureur de l'OE de Bretagne, dépendant de la Province de Tours.
Juges : Deux Clercs de l'Evêché de Tours
Vidame : Vidame de la province de Tours
3.3 - Pour l'Anjou :
Président : Archevêque de Tours
Procureur : Procureur de l'OE de Bretagne, dépendant de la Province de Tours.
Juges : Evêque d'Anjou et un Clerc de l'Evêché d'Anjou
Vidame : Vidame de la province de Tours
3.4 - Si la plainte reçue concerne un résident d'une autre province, le tribunal aura la composition de l'Officialité du Duché où s'est commis le délit.
4 - Des relations avec les Duchés du Mans, d'Anjou et de Touraine :
4.1 – Less Ducs nommeront leur procureur comme correspondant officiel de leur Duché avec l'Officialité.
4.3 – L’Officialité pourra saisir le tribunal temporel en cas de refus d’exécution d’une peine par une personne reconnue coupable.
4.4 – Les Ducs ne pourront être jugé par l’Officialité.
5 - De la procédure :
5.1 - La saisine de l’officialité est assurée par un procureur ecclésiastique, qu’une plainte ait été déposée ou non. Il a en charge l’instruction du procès, qu’il conduit dans le secret. Il réunit les preuves, interroge les parties et les témoins, recueille les aveux. Il juge de l’opportunité des poursuites et rédige l’acte d’accusation.
5.2 – Le procureur du Duché ou siège l’Officialité confirmera au Président de l’officialité de la non compétence du tribunal temporel pour la plainte en cours.
5.3 - L’accusé a la faculté de se faire représenter par un avocat de confession aristotélicienne, ecclésiastique ou non, dès la phase de l’instruction et tout au long de la procédure.
5.4 - L’intégralité du dossier d’instruction doit être communiquée à la défense dès lors qu’elle en fait la demande.
5.5 - Aucune décision ne peut être rendue sans qu’une majorité de votes ne se dégage. En cas d'égalité, la voix du président est prépondérante.
5.6 – Les procureurs d'Anjou, du Maine et de Touraine, en tant qu’observateur, ont la faculté d’assister aux audiences concernant leur Duché respectif.
5.7 - Si il est jugé coupable, l'accusé peut interjeter appel de la décision près le tribunal pontifical de la Sainte Inquisition. En ce cas, le procureur ecclésiastique transmet l’intégralité des pièces et du dossier au secrétaire de l’inquisition pontificale.
5.8 – Pour qu’une condamnation à mort ait lieu, une autorisation sera demandée au Duc.
5-9 - Dans les cas d'un jugement concernant un mariage celui-ci deviendra effectif à compter de sa validation par le consistoire pontificale de France.
5-10 - L'Officialité Épiscopale à le pouvoir de prononcer une excommunication. Dans ce cas celle ci sera effective dés confirmation par le consistoire pontificale de France.
6 - Des fautes :
6.1 - La justice d’Eglise est compétente dans les cas : d’hérésie, de schisme, d’apostasie, d’insulte ou de diffamation envers l’église, ses institutions, ses membres ou ses enseignements.
6.2 - La justice d’Eglise connaît de toutes les violations des dispositions du droit canon, en particulier des actes d’insubordination des clercs à l’encontre de leur hiérarchie.
6.3 - L’hérésie consiste en le rejet de tout ou partie du dogme aristotélicien.
6.4 - Le schisme consiste en une atteinte à l’unité de l’Eglise aristotélicienne par plusieurs membres du clergé.
6.5 - L’apostasie consiste en un ou plusieurs actes de reniement, chez le baptisé, de sa foy aristotélicienne.
6-6 - La justice d'église s'exerce également sur ce qui touche à la famille. Le mariage étant un don divin, la justice d'église est compétente pour les procès en annulation et les adoptions.
7 – Des peines :
7.1 - En toutes hypothèses, l’objet du procès par devant la justice d’Eglise est d’obtenir le repentir ou l’abjuration du condamné.
7.2 - Les peines doivent être proportionnées au délit commis, et à la sincérité de l’éventuelle repentance.
7.3 - Les peines ne sont prononcées qu’à l’encontre des repentis et abjuratoires. On distingue : les excuses publiques, le pèlerinage, l’entretien d’un pauvre, le port de la croix, la fustigation publique, le bannissement temporaire ou définitif du diocèse où a été commis le délit, la déchéance des charges et privilèges d’Eglise, l’excommunication ou l’anathème, le mur large, le mur étroit, et le carcer strictissimus.
Les peines encourues :
Excuses privées
Excuses publiques.
Le port de croix simple, Bannière : J'ai offensé le Très Haut et je l'expie
Le port de croix double, Bannière : Honte et opprobre sur le pécheur que je suis
Le prêche : Aller dans la halle d'un autre village et y faire l'apologie publique de l'Eglise Aristotélicienne. Le choix du village revient au Juge.
Les travaux fastidieux dans la cathédrale : Faire briller les cloches avec un chiffon, laver avec la langue la rosace de la Cathédrale, etc.
L'Entretien du cimetière
La diète [HRP] Peine IG : ne mangez que du pain ou du maïs pendant 5 jours [/HRP]
La procession publique : déambuler dans les rues en criant sa faute et son jugement.
Jeun [HRP]Peine IG : ne manger que pour 1 point de faim pendant 5 jours[/HRP]
Prédication : Aller dans un village pour y faire l'apologie publique de l'Eglise Aristotélicienne.
Don à l'église (screen nécessaire) ([IG])
Petit pèlerinage ([IG])
Tour de France comprenant 5 villes choisies par l'Inquisition (Screen nécessaire pour le prouver). ([IG])
Obligation de changer de ville [[IG])
Obligation de changer de Comté ([IG])
Descente de charge ([IG])
Cloisement dans un monastère durant un temps (le temps peut être défini selon la gravité de la faute) ([IG])
pertes des charges religieuses ou exclusions ([IG])
Excommunication (Bannissement du forum)
La prison (IG) Il y a deux modes, le « mur large », et le « mur étroit », beaucoup plus sévère (réclusion solitaire).
La croix (Mort RP)
Le bûcher (Mort RP)
7.4 - Les obstinés et relapses sont livrés au bras séculier avec ou sans recommandation.
7.5 - Toute autorité temporelle refusant de s’acquitter du saint devoir de prêter assistance à la justice d’Eglise dans son combat pour le triomphe de la foy se rendrait complice du condamné, et ferait l’objet d’une accusation par devant le tribunal pontifical, en tant que personne publique.
7.6 - Un condamné qui n'exécuterait point la juste peine qui lui a été infligée est de iure considéré comme obstiné.
7.7 - Le vidame de la province ecclésiastique sur le territoire de laquelle a été prononcée la sentence a en charge de contrôler sa bonne exécution.
Fait à Brest, le 13 octobre 1456
Poltau, Archevêque de Tours.
Approuvé en notre conseil,
Le 15 octobre 1456,
Par Kref, Duc de Touraine.
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Dernière édition par Poltau le Sam 25 Oct - 10:51, édité 2 fois |
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Poltau
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| | Sujet: Re: Statuts de l'Officialité Episcopale Provinciale Mer 15 Oct - 7:13 | |
| | Poltau a écrit: | Annexe 1 aux Statuts de l'Officialité Episcopale de la Province de Tours
Composition de l'Officialité pour la Touraine :
Président : Monseigneur Poltau
Procureur : Monseigneur Payns
Juges : --
Vidame : Capitaine Killdragon
Composition de l'Officialité pour le Maine :
Président : Monseigneur Poltau
Procureur : Monseigneur Payns
Juges : Monseigneur Avalon1313 et Sœur Eloin
Vidame : Capitaine Killdragon
Composition de l'Officialité pour l'Anjou :
Président : Monseigneur Poltau
Procureur : Monseigneur Payns
Juges : Monseigneur Verty et Père Bargin
Vidame : Capitaine Killdragon
Fait à Treguier, le 15 octobre 1456
Poltau, Archevêque de Tours.
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